Déposée le 21 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ELMECERAM et monsieur Don JONES Directeur Général
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES),
la marque française « ELMEGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-39 du 30 septembre 1994.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ELMECERAM domicilié(e) (dossier no 2276771) - France et monsieur Don JONES Directeur Général domicilié(e) Route de Cussac, BP 26,87150 ORADOUR/VAYRES (dossier no 2276771) - 87150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Don JONES DIRECTEUR GENERAL ELMECERAM SA domicilié(e) Route de Cussac, BP 26,87150 ORADOUR/VAYRES (dossier no 2276771) - 87150 - France.
La marque ELMEGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Don JONES Directeur Général SA - Route de Cussac, BP 26,87150 ORADOUR/VAYRES (dossier no 2276771) - 87150 - France - SIREN 4
M. Don JONES DIRECTEUR GENERAL ELMECERAM SA - Route de Cussac, BP 26,87150 ORADOUR/VAYRES (dossier no 2276771) - 87150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38
Inscription le 6 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243793 - Publication au BOPI 1997-10-06
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2004 n°2276771 - Publication au BOPI 2004-12-06
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Machines et biens d'équipements (outillages, parties de machines) destinés à l'industrie du verre creux (bouteilles, flacons de parfum/cosmétique) Conception (recherche et développement) des produits précités.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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